Mentions Légales
ÉDITEUR DU SITE
PRÉAMBULE
Toute personne utilisant le Site https://www.frankora.com/ (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.
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PRÉSENTATION DU SITE
Le Site est un site e-commerce. Le propriétaire se réserve le droit, sans préavis et à leur entière discrétion, de mettre fin ou de modifier tout ou partie du Site.
1. PRÉSENTATION DU SITE
2. OBLIGATIONS DE L'INTERNAUTE
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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable notamment en matière de droit d’auteur, de droit des dessins et modèles, de droit des marques, de concurrence déloyale et parasitisme.
Nous sommes le seul et unique titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site et notamment sur les articles.
L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou toute reproduction non expressément autorisée, ou à un usage autre que strictement privé, par quelque moyen que ce soit, constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
4. ACCÈS AUX SITES & RESPONSABILITÉ
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